Les conseils municipaux
Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendu des conseils municipaux
Délibération du 18 avril 2012 :
Ordre du jour :
- Répartition des subventions 2012 texte entier suite
- Transfert de compétences " Signalisation lumineuse "au Sydev texte entie
- Extension du lotissement le Clos de l'Alouette texte entier
- Signalisation lumineuse - Transfert de compétence - Sydev texte entier
- Restructuration de l'ancienne école des Huttes Subvention Régionale texte entier
- Itinéraire de Promenade et de Randonnée - Autour de la Douve texte entier
- Camping Municipal - Implantation d'un Mobil Home texte entier
Délibération du 28 mars 2012 :
Ordre du jour :
- Budget primitif 2012 texte entier
- Vote des taux d’imposition 2012 texte entier
- Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2011 texte entier
- Terrains Zone Artisanale – échanges-ventes texte entier
